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LEGO Brand Retail, Inc.
555 Taylor Road
Enfield, CT 06082
United States

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Enfield, CT 06083-1138
United Stated of America

Telephone (English/Español): 1 800 453-4652
Telephone (Français) 1 877 518-5346
E-mail: ShopTermsAndConditions@LEGO.com

Pourquoi ces Conditions générales de ventes sont-elles importantes pour moi?
Ces Conditions générales vous importent, car elles s’appliquent à toutes les commandes que vous passez chez LEGO Brand Retail, Inc. par l’entremise du site shop.LEGO.com (la « Boutique LEGO ») pour une livraison aux États-Unis (y compris ses territoires et ses possessions) et au Canada. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à certains produits, comme les logiciels.

Nous vous recommandons fortement de lire ces Conditions générales attentivement avant de nous soumettre votre commande.

1. Comment cela fonctionne-t-il?

Auprès de qui ma commande est-elle passée?
Lorsque vous faites un achat par l’entremise de la Boutique LEGO, vous passez la commande avec LEGO Brand Retail, Inc., 555 Taylor Road, Enfield, CT 06082.

Toute référence à « nous », à « notre » ou à « nos » signifie LEGO Brand Retail, Inc., et toute référence à « vous », à « votre » ou à « vos » signifie vous en tant que client. Les références à « Je » et « mon », « ma » ou « mes » dans les questions thèmes signifie également vous en tant que client.
 
Veuillez noter que la Boutique LEGO est conçue pour les consommateurs pour l’achat d’articles pour un usage personnel, et non pour la revente ou un usage commercial.

LEGO et le logo LEGO sont des marques déposées du Groupe LEGO. © 2016 Le Groupe LEGO.

Puis-je faire un achat par l’entremise de la Boutique LEGO si j’ai moins de 18 ans ou si je ne possède pas une pleine capacité juridique?
Non, nous ne vendons pas de produits à des enfants par l’entremise de la Boutique LEGO. Si vous avez moins de 18 ans ou ne possédez pas la pleine capacité juridique, vous pouvez utiliser le site Web de la Boutique LEGO uniquement sous supervision et avec le consentement de votre parent ou de votre tuteur.

Comment puis-je passer une commande par l’entremise de la Boutique LEGO en ligne?
Vous pouvez sélectionner les produits et les ajouter à un panier virtuel en utilisant le bouton « Ajouter au panier ». Si le bouton « Ajouter au panier » est remplacé par un bouton « Rupture de stock », vous pouvez traiter la commande en cliquant sur le bouton « Rupture de stock », mais l’article ne sera pas expédié tant qu’il ne sera pas disponible.

Quand vais-je entrer dans un accord contraignant?
Lorsque vous commandez par l’entremise de la Boutique LEGO, vous aurez la possibilité de revoir, corriger et supprimer vos données avant de passer votre commande. En cliquant sur le bouton « Commander », ou en confirmant autrement votre commande, vous faites une offre contraignante d’acheter les produits que vous avez ajoutés au panier virtuel.

Dès que vous aurez commandé vos produits par l’entremise de la Boutique LEGO, nous vous enverrons automatiquement un accusé de réception. Ceci ne signifie pas que la commande a été acceptée.

Lorsque vous passez une commande avec nous, vous faites une offre d’achat, qui est acceptée lorsque vous recevez un courriel contenant une confirmation d’envoi et confirmant les détails concernant les produits commandés, votre paiement en ligne et la livraison. Il est donc important que vous soumettiez une adresse courriel valide en passant votre commande.

Puis-je refuser les Conditions générales et effectuer un achat quand même?
Non, vous ne pourrez effectuer un achat que si vous acceptez ces Conditions générales.  Afin de pouvoir commander par l’entremise de la Boutique LEGO, vous devez accepter ces Conditions générales en cochant la case « J’accepte les Conditions générales ».

Que se passe-t-il si les produits commandés ne sont pas disponibles?
Nous ne pouvons garantir que tous les produits commandés sont disponibles en tout temps.

Nous pouvons faire des livraisons partielles de produits compris dans une même commande lorsque ces produits peuvent être utilisés séparément. Nous prendrons en charge tous les frais d’expédition supplémentaires dans de telles circonstances et aucuns frais ne seront imputés à votre compte en raison de livraisons partielles.

Nous vous informerons aussi rapidement que possible si un produit n’est pas disponible ou ne peut être expédié à temps. Si le produit n’est pas disponible dans un avenir proche, nous nous réservons le droit de ne pas accepter votre offre.

Dans la sélection Briques et Pièces, nous ne pouvons recevoir des commandes pour des pièces qui sont temporairement indisponibles. Si votre commande contient une de ces pièces, nous supprimerons l’article non disponible de votre commande. Si cela est possible, nous communiquerons avec vous lorsque nous serons en mesure de savoir quand nous recevrons les articles non disponibles et vous pourrez alors passer une nouvelle commande pour ces articles.

Et si je veux envoyer les produits à une autre adresse que la mienne?
Il est possible de demander une livraison à une adresse autre que celle de facturation. Dans ce cas, nous n’inclurons pas les détails du prix ou de la facturation. Nous présumerons alors que l’envoi est un cadeau pour le destinataire. Vos informations concernant le prix seront incluses dans le courriel de confirmation de livraison.

Devrais-je conserver une copie des documents relatifs à ma commande?
Oui, nous vous encourageons à imprimer ou à sauvegarder une copie de ces Conditions générales, des informations de votre paiement en ligne et du courriel de confirmation de livraison, dans l’éventualité où vous devriez communiquer avec nous pour toute question concernant votre commande. Le courriel de confirmation de livraison inclura une copie de ces Conditions générales.

Si vous remarquez qu’une information est erronée dans un des courriels qui vous sont adressés, veuillez communiquer avec nous immédiatement afin que nous puissions la corriger.

Comment sont traitées mes données personnelles?
Vous pouvez trouver les détails concernant le stockage, la vérification et les mises à jour de vos données personnelles dans notre Politique relative à la vie privée.

2. Comment traitez-vous mes données personnelles?

Sauf consentement explicite de votre part (p. ex. consentement d'un témoin, inscription VIP ou LEGO ID, inscription au bulletin), nous collectons, utilisons, stockons et partageons uniquement les données suivantes concernant votre commande sur le shop.LEGO.com :
* Votre nom, votre adresse de livraison, votre adresse de facturation et vos coordonnées, comme votre numéro de téléphone et votre adresse de courriel
* Si vous avez un LEGO ID, nous enregistrons également votre LEGO ID avec la commande et l'historique de vos commandes
* Si vous êtes un membre VIP, nous enregistrons votre numéro de carte VIP avec la commande et, le cas échéant, nous enregistrons des points VIP gagnés ou vos récompenses échangées
* Vos données de paiement, le cas échéant, et nous les partagerons avec votre prestataire de services de paiement de choix ainsi qu'avec notre partenaire de traitement des paiements. Veuillez noter qu'avec certains prestataires de services de paiement (par exemple PayPal), les renseignements personnels que vous lui fournissez peuvent remplacer ce que nous avons enregistrés pour vous. Par exemple, vos renseignements personnels et vos détails de facturation. Pour en savoir plus, veuillez consulter la section « Comment puis-je payer? ».

Nous utiliserons, stockerons et partagerons vos renseignements personnels conformément à notre Politique de confidentialité et, en ce qui concerne votre commande, nous utiliserons et partagerons les renseignements personnels que vous fournissez pour :
* Remplissez et gérez votre commande, y compris le partage de vos renseignements personnels avec nos tiers de confiance qui nous fournissent des services d'entreposage, d'emballage, d'expédition, de livraison, de détection de fraude, de prévention ainsi que de recouvrement des dettes.
* Si nécessaire, ajuster votre solde de points VIP
* Vous fournir de l'assistance par l'entremise du service à la clientèle
* Stocker vos renseignements personnels avec nos fiables partenaires de stockage infonuagique
* Vous envoyer un sondage par courriel à la suite de votre achat, ce qui comprend le partage de vos renseignements personnels avec les tiers de confiance qui nous fournissent des services de recherche et de sondage
* Envoyer votre catalogue de produits par courrier, ce qui comprend le partage de vos informations personnelles avec nos tiers de confiance nous fournissent des services de poste et d'expédition

Veuillez noter que dans le but de nous fournir des services de détection et de prévention de la fraude, notre partenaire utilise un service de prise de décision automatisée dans le traitement de vos renseignements personnels. Si vous n'êtes pas satisfait, vous pouvez demander un examen manuel de l'exactitude d'une décision automatisée.

Vous pouvez trouver des détails concernant la collecte, l'utilisation, le stockage, la conservation, la suppression, les processus automatisés de prise de décision, avec qui nous partageons vos données et quand, vos données personnelles dans notre Politique de confidentialité.

3. Comment dois-je comprendre les prix dans la Boutique LEGO?

Comment le prix de ma commande est-il déterminé?
Le prix de votre commande LEGO est déterminé en fonction du pays vers lequel l’expédition sera effectuée. Si votre commande est expédiée aux États-Unis, tous les prix sont en dollars américains. Si votre commande est expédiée au Canada, tous les prix sont en dollars canadiens.

Si ma commande LEGO est expédiée aux États-Unis, est-ce que les taxes seront incluses dans le prix final?
Oui, une estimation des taxes de vente applicables sera affichée sur la page de paiement. Le montant exact des taxes de vente facturées sera calculé lorsque votre commande sera soumise et il sera affiché dans votre confirmation de commande. Les taxes de vente sont calculées sur le total de la marchandise, y compris les frais de livraison et de manutention, lorsqu’exigés par la loi de la province ou de l’État.

La loi nous oblige à percevoir les taxes de vente sur les envois vers les États suivants : Alabama, Arizona, Arkansas, Californie, Colorado, Connecticut, Floride, Géorgie, Hawaii, Idaho, Illinois, Indiana, Iowa, Kansas, Kentucky, Louisiane, Maine, Maryland, Massachusetts, Michigan, Minnesota, Mississippi, Missouri, Nebraska, Nevada, New Jersey, Nouveau-Mexique, New York, Caroline du Nord, Ohio, Oklahoma, Pennsylvanie, Rhode Island, Caroline du Sud, Tennessee, Texas, Utah, Virginie, Washington, Virginie-Occidentale et Wisconsin.

Si ma commande LEGO est expédiée au Canada, est-ce que les taxes seront comprises dans le prix final?
Oui, la TPS/TVH, la taxe de vente du Québec, la TVP de la Colombie-Britannique, la TVD du Manitoba et la TVP de la Saskatchewan seront ajoutées selon la province à laquelle votre commande est expédiée. Tous les droits de douane sont compris dans les prix. Les taxes sont affichées dans le panier virtuel et dans la révision de votre commande afin que vous puissiez les voir avant de passer la commande.

Les frais de livraison sont-ils compris dans les prix?
Non, les frais de livraison ne sont pas compris dans les prix. Ces frais seront ajoutés à vos commandes. Les frais de livraison sont affichés dans le panier virtuel et dans la révision de votre commande afin que vous puissiez les voir avant de passer la commande.

Lorsque vous passez une commande depuis les sections Briques et Pièces ou Pick a Brick de la Boutique LEGO, des frais de livraison et de manutention spéciaux seront ajoutés au prix. Ces frais spéciaux seront indiqués dans le panier virtuel avant que la commande ne soit passée.

Et si le site Web affiche un prix inexact?
Nous faisons tout notre possible pour nous assurer de l’exactitude des prix sur notre site Web. Toutefois, des erreurs peuvent survenir. Si nous constatons une erreur en ce qui concerne le prix des produits que vous avez commandés, nous communiquerons avec vous dès que possible et vous offrirons de reconfirmer votre commande au prix exact ou de l’annuler. Si nous ne pouvons communiquer avec vous ou si vous ne reconfirmez pas la commande, la commande sera annulée.

4. Comment puis-je payer?

Quelles cartes de crédit puis-je utiliser?
Vous pouvez utiliser les cartes de crédit suivantes pour payer des produits de la Boutique LEGO : Visa, MasterCard, American Express et Discover (aux États-Unis seulement, nous n’acceptons pas Discover au Canada). Pour plus de renseignements, veuillez consulter la section Modes de paiement de notre Boutique LEGO.

Quel est le processus lorsque j’utilise ma carte de crédit dans la Boutique LEGO?
Lorsque vous utilisez votre carte de crédit, elle sera préautorisée pour le paiement au moment de la commande. Dans le cadre de ce processus d’autorisation, votre banque pourrait imposer une retenue sur votre compte au montant de l’achat de la commande. La retenue sera supprimée après un nombre de jours déterminé par votre banque. Consultez l’émetteur de votre carte de paiement pour des renseignements supplémentaires.

Quand LEGO Brand Retail, Inc. imputera-t-il les frais à ma carte de crédit?
LEGO Brand Retail, Inc. imputera le montant des articles lorsqu’ils seront expédiés.

Puis-je utiliser PayPal?
Oui. Si vous sélectionnez PayPal comme mode de paiement, vous serez dirigé vers le site Web de PayPal pour vous connecter à votre compte. Vous reviendrez ensuite au site Web de la Boutique LEGO pour finaliser le processus d'achat. Sachez que lorsque vous sélectionnez « Commander avec PayPal » sur la page Panier, l'adresse de livraison figurant dans votre compte PayPal, par défaut ou par choix, a priorité sur l'adresse de livraison enregistrée dans votre compte LEGO Shop. Ainsi, vous devez vous assurer que l'adresse de livraison PayPal est la bonne adresse pour la livraison de vos achats effectués dans le LEGO Shop. LEGO Brand Retail Inc. ne peut être tenue responsable si l'adresse de livraison indiquée dans le compte PayPal que vous utilisez n'est pas votre adresse actuelle ou qu'elle est incorrecte.


Puis-je utiliser le prélèvement automatique?
Non, nous n’acceptons pas le prélèvement automatique.


Puis-je payer à la réception d’une facture?
Non, vous ne pouvez pas payer à la réception d’une facture.


Comment puis-je utiliser mes Points VIP pour payer une commande?
Si vous êtes un membre VIP LEGO, vous pouvez utiliser vos points VIP pour vous qualifier pour des remises sur les achats admissibles faits par l’entremise de la Boutique LEGO. Veuillez consulter les conditions d’utilisation des points VIP dans les Conditions générales pour le programme LEGO VIP ici.

Pour plus de renseignements concernant notre programme VIP, veuillez consulter la section VIP de notre Boutique LEGO.

Puis-je payer par chèque?
Nous sommes désolés, mais shop.LEGO.com n’accepte pas les chèques, les mandats ou les bons de commande.

5. Comment mes commandes seront-elles livrées?

Quand puis-je m’attendre à recevoir mes commandes?
Les délais de livraison varient selon l’adresse à laquelle nous devons livrer votre commande.  En général, vous pouvez vous attendre à recevoir votre commande dans un délai de 10 jours ouvrables.  Pour plus de détails et une estimation de la date de livraison, veuillez consulter la section Livraison et manutention de la Boutique LEGO. Vous pouvez aussi voir une estimation des délais de livraison dans votre panier virtuel.

Les commandes provenant de Pick A Brick et les sélections Briques et Pièces sont expédiées séparément des autres commandes.

Est-ce que les frais de livraison seront portés à mon compte?
Oui, les frais de livraison seront ajoutés aux prix des produits commandés. Les frais d’expédition varient selon la valeur de votre commande. Vous pouvez voir les frais de livraison dans votre panier virtuel et lors de la révision de la commande.

Comment LEGO Brand Retail, Inc. pourra-t-il m’aider s’il me manque une pièce dans un ensemble LEGO?
S’il manque des pièces à votre nouvel ensemble LEGO ou s’il y a des pièces défectueuses, nous remplacerons gratuitement ces pièces par l’entremise de notre service Briques et Pièces.

Nous nous efforçons d’offrir ce service de remplacement gratuit aux États-Unis (y compris ses territoires et ses possessions) et au Canada, mais nous nous réservons le droit de modifier la disponibilité du service Briques et Pièces en tout temps, et ce, sans préavis.

Nous nous efforçons de livrer les commandes Briques et Pièces dans un délai de 7 à 10 jours pour la partie continentale des États-Unis et de 17 à 22 jours pour le Canada. Les livraisons vers les territoires et les possessions peuvent prendre plus de temps.

Et si mes commandes sont retardées?
Nous faisons tout notre possible pour livrer les produits dans les délais estimés indiqués dans votre panier virtuel et lors de la révision de la commande. Cependant, des délais peuvent survenir en raison de circonstances hors de notre contrôle.

Si votre commande est retardée, vous en serez informé le plus rapidement possible.
 
Vous acceptez de nous permettre de livrer dans un délai supplémentaire adapté aux circonstances. Si nous ne réussissons pas à livrer les produits dans ce délai supplémentaire, vous êtes autorisé à annuler votre commande. Dans de tels cas, aucune somme ne sera imputée à votre compte pour tout produit non expédié. Si vous voulez annuler vos commandes, veuillez contacter notre Service clientèle.


Qu’arrive-t-il si les produits sont endommagés durant le transport?
Si vos produits sont endommagés durant le transport, nous serons responsables des dommages.

« Durant le transport » fait référence à la période durant le transport jusqu’à ce que vous ou une personne nommée par vous, autre que le transporteur, ayez physiquement pris possession des produits.
 
Si vous choisissez de retourner les produits (peu importe la situation), vous serez responsable des dommages causés aux produits durant le transport de retour.

6. Que faire si je ne suis pas satisfait de ma commande ou de mon expérience avec la Boutique LEGO?

Que faire si je ne suis pas satisfait de ma commande?
Si pour une quelconque raison vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre commande, veuillez communiquer avec le Service clientèle. Notre Service clientèle, de concert avec vous, essaiera de trouver la meilleure solution pour que vous soyez satisfait de votre commande effectuée par l’entremise de la Boutique LEGO. Vous pouvez aussi consulter les lignes directrices dans la section Votre satisfaction.

Téléphonez-nous gratuitement de partout aux États-Unis ou au Canada au 1 800 835-4386 pour une assistance en anglais ou au 1 877 518-5346 pour une assistance en français (lorsque vous appelez le numéro sans frais au moyen d'un téléphone cellulaire, des frais pourraient être facturés par votre fournisseur de service mobile). Vous pouvez aussi trouver des coordonnées supplémentaires pour votre pays sur LEGO.com/service.

Afin d’assurer la qualité dans notre traitement des plaintes des clients, il arrive à l’occasion que nous enregistrions les conversations téléphoniques lorsque des plaintes sont déposées. Vous en serez informé avant que l’enregistrement ne commence.


Comment puis-je retourner un produit?
Vous pouvez retourner des produits LEGO selon les conditions de notre Politique de retour. Vous n’avez qu’à suivre les instructions qui figurent au dos du bordereau d’emballage que vous avez reçu avec votre commande.

Envoyez-nous un courriel : cliquez ici

Veuillez conserver tout article défectueux ou brisé jusqu’à ce que vous ayez reçu le remplacement. Ceci est important, car nous pourrions vous demander de retourner l’article défectueux ou brisé à notre Service qualité pour une inspection. Nous voulons ainsi nous assurer que l’erreur ne se reproduira pas. Si nous vous demandons de nous retourner un article, nous payerons les frais d’expédition soit à l’avance ou dès que vous nous aurez fait parvenir le reçu pour les frais postaux.

Puis-je échanger ma carte-cadeau contre de l’argent?
Non, les cartes-cadeaux ne peuvent être échangées contre de l’argent, à moins que la loi ne l’exige.

7. Y a-t-il autre chose que je devrais savoir?

Comment fonctionnent les communications électroniques entre moi et LEGO Brand Retail, Inc.?
Lorsque vous visitez la Boutique LEGO ou lorsque vous envoyez des courriels à notre équipe du Service clientèle, vous communiquez électroniquement avec nous.  Nous communiquons avec vous par courriel ou en publiant des avis sur le site Web. À des fins contractuelles, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de nature non commerciale de notre part, et vous acceptez tous les avis, toutes les ententes et divulgations et toute autre communication électronique que nous fournissons pour satisfaire à toute obligation légale exigeant que ces communications soient faites par écrit. En passant une commande, vous pourriez aussi choisir de recevoir des communications de nature commerciale ou autre de notre part. Cette clause n'a d'incidence sur aucun droit accordé par la loi que vous pourriez avoir.

Dans quelle mesure LEGO Brand Retail, Inc. peut-elle être tenue responsable?
(Ne s'applique pas aux consommateurs du Québec) DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOTRE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DES PRODUITS DÉFECTUEUX SE LIMITE À LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DES PRODUITS, TEL QU'IL EST DÉCRIT DANS LES PRÉSENTES MODALITÉS. NOTRE RESPONSABILITÉ NE DÉPASSERA EN AUCUNE CIRCONSTANCE LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT OU LE SERVICE DÉFECTUEUX ACHETÉ SUR LE SITE LEGO. NOUS NE SERONS EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU UN TIERS POUR TOUS DOMMAGES OU PERTES IMMATÉRIELS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU PUNITIFS, QU'ILS SOIENT DIRECTS OU INDIRECTS.

Afin d'éviter toute ambiguïté, ce qui précède n'exclut pas le recouvrement pour dommages corporels, pertes ou dommages matériels, et l'utilisation ou la divulgation de tout renseignement personnel permettant de vous identifier, causés par notre négligence, négligence grossière, témérité, fraude ou autre action fautive volontaire, abusive ou intentionnelle. Aucune stipulation des présentes ne doit être interprétée comme restreignant le droit clairement établi d'un consommateur de recouvrer les frais d'avocat ou autres recours prévus en vertu de la loi.

À quoi puis-je m’attendre des images des produits que je vois sur le site Web?
Les images des produits affichés sur notre site Web sont présentées à des fins d’illustration uniquement. Nous essayons de présenter les articles sur notre site Web le plus fidèlement possible, cependant de petites variations peuvent survenir. Toutes les mesures affichées sont approximatives et les couleurs sont aussi exactes que les processus photographiques et de publication le permettent. Veuillez noter qu’il peut y avoir des variations dans les couleurs selon le calibrage et les paramètres de chaque écran. Le souci du détail est très important pour nous. Malgré tout, des erreurs typographiques peuvent survenir. Dans de tels cas, nous corrigerons l’erreur et fournirons la bonne information.


Puis-je utiliser n’importe quel produit acheté sur le site Web à des fins commerciales?
Non, les produits vendus par l’entremise de la Boutique LEGO sont pour une utilisation par les consommateurs uniquement ; ils ne peuvent être utilisés à des fins commerciales comme des campagnes publicitaires, de marketing ou de relations publiques. De plus, vous ne pouvez pas associer des produits LEGO ou une partie de ceux-ci avec tout autre nom ou logo d’entreprise.  Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique Fair Play.


Que faire si des parties de ces Conditions générales sont réputées illégales ou invalides?
Si certaines parties de ces Conditions générales sont réputées illégales ou invalides et donc non applicables, ceci n'aura aucune incidence sur la validité et l’application du reste de ces Conditions générales. 

Quelle loi s’appliquera?
Ces Conditions générales et toute question en découlant ou liées à ces Conditions générales sont régies par et interprétées en conformité avec les lois de l’État de New York des États-Unis d’Amérique, nonobstant tout conflit avec toute disposition légale dans la mesure où ces principes ou règlements autoriseront ou exigeront l’application de lois ou de toute autre juridiction autres que celles de l’État de New York. En tant que personne physique agissant en qualité de consommateur, ceci n'aura aucune incidence sur vos droits légaux.